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Marques déposées par Thierry VALETTE
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CLOS PUY-ARNAUD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS PUY-ARNAUD
Thierry VALETTE

Numéro de dépôt :
95602348
Date de dépôt :
19/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2015

Présentation de la marque CLOS PUY-ARNAUD

Déposée le 19 décembre 1995 par Thierry VALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS PUY-ARNAUD »

Le déposant est Thierry VALETTE domicilié(e) 7 Puy ARNAUD,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2301127) - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Thierry VALETTE domicilié(e) 7 Puy ARNAUD BELVES DE CASTILLON 33350 (dossier no 2301127) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS PUY-ARNAUD est expirée depuis le 19 décembre 2015.

Thierry VALETTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PUY-ARNAUD , CHATEAU PERVENCHE-PUY ARNAUD


Thierry VALETTE - 7 Puy ARNAUD,33350 BELVES DE CASTILLON (dossier no 2301127) - 33350 - France


EARL Thierry VALETTE - 7 Puy ARNAUD BELVES DE CASTILLON 33350 (dossier no 2301127) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302331 - Publication au BOPI 2000-06-19

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2005 n°2301127 - Publication au BOPI 2005-11-18

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS PUY-ARNAUD